Présentation de la marque LES HERBES DU PALAIS ROYAL
Déposée le 23 juillet 1992 par monsieur Michel PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES HERBES DU PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est monsieur Michel PIERRE domicilié(e) 11 rue des Petits Champs - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque LES HERBES DU PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES HERBES DU PALAIS ROYAL est expirée depuis le 23 juillet 2022.
Monsieur Michel PIERRE - 11 rue des Petits Champs - 75001 - PARIS - France
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2002 n°2219924 - Publication au BOPI 2002-04-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2503734 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Herbes médicinales, produits hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, produits laitiers, huiles et graisses cosmétibles.Farines et préparations faites de céréales, biscuits, miel, levure, épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, son.Boissons non alcooliques, sirops et produits alimentaires liquides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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